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Marques déposées par la société étrangère Bass Brewers IP B.V
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BLACK LABEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLACK LABEL
Bass Brewers IP B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1229546
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2013

Présentation de la marque BLACK LABEL

Déposée le 8 mars 1983 par la société étrangère Bass Brewers IP B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLACK LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Bass Brewers IP B.V domicilié(e) Ceresstraat 19 P O Box 3212 4800 MA BREDA,PAYS-BAS (dossier no 2236759) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2236759) - 92593 - France.

La marque BLACK LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLACK LABEL est expirée depuis le 8 mars 2013.

Bass Brewers IP B.V a également déposé les autres marques suivantes : CARLING EXTRA DRY , CARLING BLACK LABEL


Bass Brewers IP B.V., société de droit néerlandais - Ceresstraat 19 P O Box 3212 4800 MA BREDA,PAYS-BAS (dossier no 2236759) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2236759) - 92593 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388956 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Renouvellement sans limitation n°2015780 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236759 - Publication au BOPI 2003-02-13

Inscription - Transmission de propriété n°28117 - Publication au BOPI

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337727 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription le 18 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153992 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 22 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186608 - Publication au BOPI 1995-06-22

Inscription le 22 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306031 - Publication au BOPI 2000-08-22

Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527492 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Bière, ale, lager, porter et stout, panaché, boissons non alcooliques et préparations pour ces boissons.